Compte-rendu de la CAPC n°5 du 12 octobre 2018

Cette séance avait pour ordre du jour :

  • Formation plénière

1 – demande d’intégration en douane

  • Formation restreinte

1 – approbation des PV des CAPC N°5 des 13/10/2017 (CP/C1) et 31/01/18
2 – information de la CAPC
3 – examen des refus de mutation
4 – examen des modifications à apporter aux tableaux des mutations 2018
5 – examen des demandes de radiation des tableaux des mutations 2018
6 – examen des demandes d’inscription hors période aux tableaux des mutations 2018
7 – examen des mouvements proposés au titre des tableaux des mutations 2018
8 – transfert d’emplois
9 – détachement en douane
10 – emplois offerts par enquêtes
11 – renouvellement de mises à disposition
12 – questions diverses et/ou de dernière minute

Consultez le compte-rendu en pièce jointe:

 

CAPC Niveau B