Compte rendu de la CAPC n°5 - TA de C1 et recours du 18 mai

CAPC Tableau d’avancement C1 et Recours C2

La CAPC n°5 s’est réunie le 18 Mai 2016, afin de procéder :
1. à une mutation dans l’intérêt du service
2. à l'établissement du tableau d'avancement au grade de Contrôleur de 1ère classe
3. à l'examen des demandes de révision des cadences d'avancement des C2.
Pour la mutation dans l’intérêt du service
L’UNSA et les autres organisations syndicales ont décidé de ne pas prendre part au vote
étant donné qu’il s’agissait d’un mouvement au sein d’un même service.
Pour le tableau d’avancement :
Il y avait un nombre de promouvables de 479 agents, 176 retenus, 6 agents ont été écartés
(non proposés en CAPL), et 1 agent a été non retenu bien que proposé par la CAPL mais
ayant fait l’objet d’une discipline.
Le dernier agent retenu était au 8ᵉ échelon de C2 avec une prise de rang au 25/02/2016.
Une liste complémentaire de 20 agents a été constituée avec pour le dernier une prise de
rang au 28/03/2016.
Pour les révisions des cadences d’avancement :
Au départ il restait 23 mois à attribuer au titre de 2016 :
• Sur les 26 recours des C2, 5 ont obtenu un mois de réduction de délai, 19 ont été
rejetés et 2 ont fait l’objet d’un report.
Il reste maintenant 18 mois pour la CAPC suivante.

Les représentants de l’UNSA-Douanes
Serge DETRIEUX – Cécile DEWASMES – Hervé POLLET

CAPC Niveau B