Compte rendu du CTSD du 5 novembre 2015

Ce 05 novembre 2015, un C.T.S.D s’est réuni à la Direction Interrégionale de Lille et présidé par le Directeur Interrégional (DI). L’ordre du jour concernait :
-     le changement des horaires d’ouverture du bureau de Boulogne ;
-    la transformation du bureau « Pôle Energétique Interrégional » de Dunkerque en un service autonome ;
-    les conséquences de la centralisation au Service National des Douanes de la Fiscalité Routière (SNDFR, basé à Metz) de la gestion de la TSVR et du traitement des demandes de remboursement de la TICPE sur l’activité des bureaux de l’interrégion.

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