Commission territoriale de la Masse Déconcentrée des Hauts-de-France :
Compte-rendu de la séance du 3 juillet 2020

Une commission territoriale de la Masse (CTM) consacrée principalement à la nouvelle programmation immobilière (PI) et faisant suite au Groupe de travail (GT) du 4 juin 2020, s’est réunie le 3 juillet au siège de la Direction interrégionale.
Une note du service central (cellule Marchés) en date du 29 mai dernier envisage la mise en oeuvre d’une PI pluriannuelle, et non plus annuelle, afin d’assurer une meilleure gestion des crédits, qui était rendue difficile, notamment au regard de la longueur de certains travaux. Cette PI s’étalerait de 2022 à 2024, si le conseil d’administration valide cette proposition.
L’année 2021 serait donc consacrée à la réalisation de travaux prévus dans les programmations immobilières antérieures, non entamés ou inachevés à ce jour. Les modalités seraient alors de limiter l’exercice pour 2021 aux travaux d’urgence, à la mise aux normes réglementaires et de sécurité, à la poursuite des travaux programmés en phases successives et aux travaux non retenus lors des PI antérieures.
Retrouvez dans ce numéro de la Drache :
I – le suivi de la programmation immobilière
II – la programmation immobilière 2020
III – le suivi comptable
IV – les questions diverses
V – se loger avec la Masse (une exclusivité UNSA Douanes)