Compte-rendu CAPC N°5 du 17 avril 2018 : Mutations catégories B

Ci-dessous le compte-rendu de la CAPC N°5 du 17 avril 2018, relative aux mutations des catégories B.

Nous rappelons qu'en raison d'un certain nombre d'erreurs constatées ainsi que des modifications en cours de séance, la DG avait demandé à ce que les "projets" des tableaux de mutation ne soient pas diffusés en l'état.

Cette seance avait pour ordre du jour :

1 – approbation des PV de la CAPC N°5 du 13 octobre 2017

2 – information de la CAPC

3 – examen des refus de mutation

4 – examen des modifications à apporter aux tableaux des mutations 2018

5 – examen des demandes de radiation des tableaux des mutations 2018

6 – examen des demandes d’inscription hors tableaux des mutations 2018

7 – examen des mouvements proposés au titre des tableaux des mutations 2018

8 – emplois offerts par enquêtes

9 – examen d’une demande de détachement en douane

10 – renouvellement d’une mise à disposition

11 – questions diverses

CAPC Niveau B